|
|
Mentions légales
Identité
Domyos Club est édité par la société DECATHLON SA à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 10.200.000 euros,
située au 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve d’Ascq et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous
le numéro 306 138 900.
N° TVA Intracommunautaire : FR51306138900
Directeur de la publication : Alexandre Goubet
Contact
03.20.33.50.00 (coût d'une communication locale depuis un poste fixe en France métropolitaine)
Hébergeur
Nom et adresse de l'hébergeur :
ATOS WorldLine
Z.I. A
Rue de la Pointe
F-59113 SECLIN
Protection des données personnelles
Destinataires des données
Les données collectées sur ce site sont exclusivement destinées au groupe DECATHLON SA (OXYLANE GROUP).
Pour consulter notre charte de protection de données personnelles cliquez ici.
Finalités du traitement
Vos données font l’objet d’un traitement informatique permettant la gestion de votre compte utilisateur.
En cas d'inscription sur Domyos Club, nous pourrons également être amenés à utiliser les données
enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, etc.).
L'envoi des courriers électroniques à caractère commercial est soumis à votre consentement préalable.
Loi informatique et Libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès,
de modification, et de suppression des données vous concernant en adressant un Courrier à : DECATHLON SA 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve d’Ascq (Joindre à votre courrier une copie de votre pièce d’identité).
Vous pouvez également consulter votre espace « Mon compte » sur Domyos Club.
Information sur les cookies
Domyos Club peut être amené à utiliser le système des "cookies". Le cookie permet de stocker des informations relatives à votre
navigation sur notre site internet (temps de connexion, pages visitées, ...). Nous pouvons consulter ces données lors de vos prochaines visites,
sans que ces cookies ne nous permettent de vous identifier. Il est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en
configurant à cet effet votre ordinateur. La sauvegarde des cookies se fait différemment selon le navigateur que vous utilisez.
Ci-dessous la procédure pour « Internet Explorer 6 » :
1. Dans la barre de menu, choisir le menu « Outils »
2. Dans le menu déroulant, choisir Options Internet
3. Cliquer sur l’onglet Général
4. Cliquer sur le bouton Effacer les cookies de la section Fichiers internet temporaires
5. Répondre « Oui » à la question « Voulez vous vraiment supprimer tous les cookies du dossier Fichiers internet temporaires ».
Pour plus d’informations : http://www.cnil.fr
Propriété intellectuelle
Le présent Site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine,
brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données. Le groupe DECATHLON SA (OXYLANE GROUP) et/ou ses partenaires reste(nt) propriétaire(s) de
l’ensemble de ces contenus et droits associés.
Sur ces contenus, OXYLANE GROUP vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès,
navigation et utilisation liés au présent Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de
ces contenus.
Nos PRIX
L’internaute est informé que Domyos Club ne permet pas l’achat en ligne. Les prix indiqués sur le site sont des prix
maximum conseillés applicables dans les magasins DECATHLON situés en France métropolitaine.
Conditions d'utilisations
Vous trouverez ci-dessous les conditions générales d’utilisation qui régissent le site internet www.domyosclub.com (ci-après, le « Site »). Celui-ci est exploité par la société DECATHLON SA – 4 boulevard de Mons, 59650 Villeneuve d’Ascq France – ci-après désignée « OXYLANE GROUP ».
L'utilisation du Site implique votre adhésion aux présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec les dispositions ci-après, nous vous remercions de ne pas l’utiliser. OXYLANE GROUP, propriétaire de la marque DOMYOS, se réserve en outre le droit de modifier à tout moment et sans préavis le Site et/ou ses conditions générales d’utilisation, et vous invite par conséquent à en prendre régulièrement connaissance. Toute modification entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne sur le Site et s’appliquera immédiatement, sans formalité aucune, aux connexions au Site en cours ou à venir.
1. Utilisation du Site
1.1 OXYLANE GROUP invite les mineurs à recueillir l’accord préalable de leurs parents ou représentants légaux avant de communiquer leurs données personnelles, notamment pour participer à des offres promotionnelles, jeux ou concours proposés sur le Site. En tout état de cause, nous encourageons les parents à vérifier et contrôler régulièrement l’utilisation que font leurs enfants des activités en ligne.
1.2 L’accès et l’utilisation des services proposés sur le Site rendent nécessaire une inscription préalable. Dans l'hypothèse où les informations que vous fournissez s’avéreraient inexactes, incomplètes ou périmées, OXYLANE GROUP se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre inscription.
1.3 L’utilisation des services du Site n’est possible qu’à la suite de la création d’un pseudonyme et d’un mot de passe par l’utilisateur. Vous êtes responsable de la sécurité et de l’utilisation de tous vos pseudonymes et mots de passe utilisés sur le Site. Par conséquent, vous devez prendre toutes les mesures nécessaires afin qu’ils restent confidentiels et sécurisés. Vous êtes également responsable de tout ce qui peut se produire durant une session ouverte à votre nom et avec votre compte d’utilisateur. Vous devez prévenir immédiatement OXYLANE GROUP si vous avez des raisons de croire que votre pseudo ou votre mot de passe est, ou peut être, connu par une personne non autorisée à l’utiliser.
1.4 Le Site ne peut être utilisé qu’à des fins personnelles et non commerciales. L’utilisateur ne peut en aucun cas vendre des informations, éléments ou services sur le Site, sous quelque forme que se soit.
2. Comportement sur le Site
Vous vous interdisez tout comportement vous permettant d’utiliser le Site afin de :
- Commettre un quelconque agissement illégal
- Extraire ou collecter des données personnelles d’utilisateurs du Site par un moyen quelconque
- Extraire, enregistrer ou exploiter à d’autres fins que l’unique affichage lors de la navigation sur le présent Site les contenus de tiers soumis à droits de propriété intellectuelle et droits à image
- Stocker, diffuser ou publier tout contenu illégal, préjudiciable, injurieux, raciste, incitant à la haine, révisionniste, contraire aux bonnes mœurs, portant atteinte à la vie privée ou portant atteinte aux droits privatifs de tiers, notamment droit à l’image et droit de propriété intellectuelle
- Créer un compte pour le compte d’un tiers
- Usurper l’identité d’un tiers et/ou publier toute information personnelle d’un tiers
D’une manière générale, en utilisant les services du présent Site, vous vous engagez à respecter la vie privée d’autrui, le droit à l’image des biens et des personnes, et vous abstiendrez de toute discrimination raciste, antisémite ou xénophobe.
3. Propriété intellectuelle
3.1. Contenu d’OXYLANE GROUP
Le contenu d’OXYLANE GROUP sur le présent Site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine, brevets, secrets industriels, secrets de fabriques, savoir-faire, logiciels ou bases de données. OXYLANE GROUP reste propriétaire de l’ensemble de ces contenus et droits associés.
Sur ces contenus, OXYLANE GROUP vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.
3.2. Contenu publié par les utilisateurs
L’ensemble des contenus (textes, commentaires, fichiers, images, photos, vidéos, œuvres etc…) éventuellement soumis à des droits de propriété, propriété intellectuelle ou droit à image, reste la propriété de l’utilisateur sous réserves des droits limités accordés par la licence définie ci-dessous à OXYLANE GROUP.
Les utilisateurs sont libres de publier ou non de tels contenus sur le Site. Les utilisateurs reconnaissent, s’engagent et garantissent disposer de l’ensemble des droits et autorisations nécessaires pour une telle publication sur le Site, notamment au titre de la législation en vigueur et des droits au respect de la vie privée, de propriété, de la propriété intellectuelle, à l’image, des contrats ou de toute autre nature. Par une telle publication sur le Site, les utilisateurs accordent à OXYLANE GROUP sur le dit contenu une licence non exclusive, gratuite, mondiale, incluant le droit de sous-licencier, notamment à ses filiales, partenaires techniques et autres utilisateurs du Site.
OXYLANE GROUP se réserve le droit de supprimer sans délais ni autre avertissement préalable tout contenu qui ne respecterait pas les présentes conditions d’utilisation du Site. Via la procédure « Signaler un contenu », chaque utilisateur peut nous informer, en joignant l’ensemble des précisions nécessaires au traitement de sa demande, qu’un contenu est présumé publié en violation des présentes conditions d’utilisation.
4. Responsabilité
4.1 OXYLANE GROUP tente de faire en sorte que le Site et son contenu soient fiables. Si toutefois vous constatiez des erreurs ou omissions sur le Site, nous vous remercions de nous en faire part à l’adresse suivante : Oxylane Online – 20 rue du Carrousel 59650 Villeneuve d’ascq.
4.2 La consultation et l’utilisation du Site se fait sous votre responsabilité. En conséquence, OXYLANE GROUP ne saurait être tenue responsable des dommages qui résulteraient de l’accès et/ou de l’utilisation du Site et des informations qu’il contient. Vous êtes en outre informés qu’OXYLANE GROUP peut être amené à interrompre momentanément l’accès au site pour des raisons techniques, notamment pour les raisons de sa maintenance. Vous acceptez ces interruptions et renoncez à toute réclamation à ce sujet.
4.3 En utilisant le Site, vous acceptez de dégager la responsabilité et garantir OXYLANE GROUP de tout dommage, coûts et frais, directs et indirects, découlant de :
• toute réclamation pour violation de tous droits sur le contenu que vous publiez sur votre espace ou délits de presse en rapport avec les matériels et éléments que vous envoyez au Site
• toute activité relative à votre compte Internet ouvert sur le Site, y compris votre conduite négligente ou frauduleuse ou celle de toute personne utilisant le Site par l’intermédiaire de votre compte Internet
• la violation des présentes Conditions d’utilisation du Site
4.4 L’inscription et l’utilisation du Site par l’utilisateur implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites des technologies inhérentes à l’internet, notamment en ce qui concerne les temps de réponse pour consulter ou interroger le serveur hébergeant le Site, les performances techniques, les risques d’interruption, et plus généralement tout risque encouru lors de la transmission des données.
Par conséquent, OXYLANE GROUP ne saurait en aucune circonstance être tenu responsable, sans que cette liste ne soit limitative :
- De toute information consultée sur le Site qui ne serait pas mise en ligne par OXYLANE GROUP
- De tout disfonctionnement du réseau empêchant le bon fonctionnement du Site
- De perte de toute donnée
- Du disfonctionnement de tout logiciel
- Des conséquences de tout virus informatique, bogue, anomalie ou défaillance
- De tout dommage causé à l’ordinateur de l’utilisateur
5. Liens vers d’autres sites
Le Site peut héberger des liens vers des sites tiers. En cliquant sur ces liens, l’utilisateur reconnait qu’OXYLANE GROUP ne peut garantir le contenu de ceux-ci, et accepte par conséquent d’y accéder à ses propres risques.
6. Protection des données personnelles
6.1 Conformément à la loi du 6/01/1978 modifiée, les données collectées sur ce site pourront être traitées par OXYLANE GROUP. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent sur simple demande écrite à : Oxylane Online – 20 rue du Carrousel 59650 Villeneuve d’ascq.
6.2 Vous bénéficiez de la faculté de supprimer votre profil, ainsi que l’ensemble des données qui lui sont liées, par l’intermédiaire du Site ou en vous adressant à l’adresse suivante : Oxylane Online – 20 rue du Carrousel 59650 Villeneuve d’ascq.
6.3 Les informations collectées sont exclusivement destinées à DECATHLON SA et/ou l’une de ses filiales. Nous ne transmettrons pas vos données à des sociétés autres que celles appartenant à OXYLANE GROUP.
L’ensemble des filiales d’OXYLANE GROUP est présentée à l’adresse suivante : http://www.oxylane-group.com.
La CNIL protège vos droits en matière de données personnelles : www.cnil.fr
7. Modification et/ou suppression de compte utilisateur
7.1 OXYLANE GROUP pourra résilier toute inscription et/ou supprimer tout profil et/ou tout contenu et/ou toute information publiée sur le Site et/ou interdire l'utilisation et/ou l'accès au Site, dès connaissance par OXYLANE GROUP du non-respect par l’utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation.
7.2 Cette modification et/ou suppression de compte pourra s’effectuer sans préavis, à tout moment et à l’entière discrétion d’OXYLANE GROUP.
8. Intégralité
Si une ou plusieurs stipulations des conditions générales d’utilisation sont déclarées nulles ou caduques par application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision judiciaire ou administrative définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont leur force et leur portée.
Le fait que l’une des parties n’ait pas exigé l’application d’une clause quelconque du contrat, d’une façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à ladite clause.
9. Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation sont gouvernées par le droit français. Toute contestation sera portée devant le tribunal compétent de Paris.
10. Diffusion de petites annonces
Outre les dispositions particulières ci-dessous, l’utilisation du service « petites annonces » implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation par l’annonceur.
10.1 L’annonceur garantit être l’auteur unique de la petite annonce diffusée, ainsi que de disposer de l’ensemble des droits inhérents à la parution sur le site www.domyosclub.com. L’annonceur est par conséquent seul responsable du contenu de l’annonce.
10.2 L’auteur de la petite annonce garantit OXYLANE GROUP contre toute condamnation résultant de la diffusion de l’annonce sur le site internet www.domyosclub.com.
10.3 OXYLANE GROUP se réserve le droit de suspendre ou d’arrêter la publication de toute petite annonce, sans que cette action ne puisse entrainer le versement de toute indemnité par OXYLANE GROUP à l’attention de l’annonceur.
|